Benoit Pepermans
<h2>Editeur du site</h2>
<p>Petits Points et Cie<br /><span class="caps">RCS </span>Pontoise <span class="caps">B 300 925 393</span><br />Siège social : 18 rue du Héron Cendré, L’Isle-Adam (95290)<br />Téléphone : 08 79 65 93 11</p>
<h2>Hébergement du site</h2>
<p>Synten<br /><span class="caps">RCS </span>Nanterre <span class="caps">B 338 966 385</span><br />Siège social : 85 avenue Henri Barbusse, Clamart (92140)<br />Téléphone : +33 (0) 1 55 95 09 00</p>
<h2>Directeur de la publication</h2>
<p>Dominique Pepermans</p>
<h2>Liens hypertextes</h2>
<p>L’établissement de liens hypertextes est autorisé, à condition de mentionner le nom et l’adresse du site “Petits Points et Cie” (www.petitspointsetcie.fr) et sous réserve des droits attachés à l’iconographie.<br />Ces liens ne peuvent être utilisés à des fins commerciales ou publicitaires sans autorisation préalable du directeur de la publication.<br />Malgré nos efforts pour maintenir la stabilité des liens vers les pages et documents contenus dans le site, nous ne pouvons apporter de garantie de disponibilité permanente des liens.</p>
<h2>Droit d’auteur</h2>
<p>La présentation et le contenu de ce site web (petitspointsetcie.fr) constituent ensemble une oeuvre protégée par les conventions internationales et les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, la concurrence déloyale et les marques déposées.</p>
<p>En conséquence, aucune reproduction de ce site, même partielle, autres que celles prévues à l’article <span class="caps">L 122</span>-5 du Code de la propriété intellectuelle (CPI), ne peut être faite sans l’autorisation expresse de l’éditeur, conformément aux articles <span class="caps">L 111</span>-1, <span class="caps">L 122</span>-1 et <span class="caps">L 122</span>-4 du <span class="caps">CPI</span>.</p>
<h2>Actualisation</h2>
<p>Malgré tout le soin apporté à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles, la responsabilité de l’éditeur ne pouvant être engagée à raison d’éventuelles erreurs.</p>
<h2>Données personnelles</h2>
<p>Ce site (petitspointsetcie.fr) a fait l’objet d’une déclaration N°1250807 à la Commission nationale informatique et libertés (CNIL). Si, au titre des articles 34 à 37 de la loi Informatique et libertés (loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous désirez obtenir communication des éventuelles informations nominatives vous concernant ou les faire rectifier, merci de nous contacter par email ou voie postale aux coordonnées de l’éditeur du site.</p>
<p>Nous pouvons être amenés à implanter des “cookies” sur votre ordinateur afin d’enregistrer des informations relatives à la navigation sur notre site (pages consultées, horaire de consultation, etc) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.<br />Pour vous opposer à cet enregistrement de “cookies”, il vous appartient de configurer votre navigateur de façon adéquate.</p>
<h2>Informations techniques</h2>
<p>Le secret des communications n’est pas garanti sur l’Internet, il appartient donc à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels logiciels malveillants (virus, spywares, etc).</p>
2007-09-04T20:12:58+02:00
mentions-legales
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Mentions légales
2007-09-06T16:14:44+02:00
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Petits Points et Cie
RCS Pontoise B 300 925 393
Siège social : 18 rue du Héron Cendré, L'Isle-Adam (95290)
Téléphone : 08 79 65 93 11
h2. Hébergement du site
Synten
RCS Nanterre B 338 966 385
Siège social : 85 avenue Henri Barbusse, Clamart (92140)
Téléphone : +33 (0) 1 55 95 09 00
h2. Directeur de la publication
Dominique Pepermans
h2. Liens hypertextes
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h2. Droit d'auteur
La présentation et le contenu de ce site web (petitspointsetcie.fr) constituent ensemble une oeuvre protégée par les conventions internationales et les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, la concurrence déloyale et les marques déposées.
En conséquence, aucune reproduction de ce site, même partielle, autres que celles prévues à l'article L 122-5 du Code de la propriété intellectuelle (CPI), ne peut être faite sans l'autorisation expresse de l'éditeur, conformément aux articles L 111-1, L 122-1 et L 122-4 du CPI.
h2. Actualisation
Malgré tout le soin apporté à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles, la responsabilité de l'éditeur ne pouvant être engagée à raison d'éventuelles erreurs.
h2. Données personnelles
Ce site (petitspointsetcie.fr) a fait l'objet d'une déclaration N°1250807 à la Commission nationale informatique et libertés (CNIL). Si, au titre des articles 34 à 37 de la loi Informatique et libertés (loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous désirez obtenir communication des éventuelles informations nominatives vous concernant ou les faire rectifier, merci de nous contacter par email ou voie postale aux coordonnées de l'éditeur du site.
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